Les données du Créateur
Version 2026-09. Responsable du traitement : City Shop SAS, marque TabloNoir.
Ce qui est collecté
| Donnée | Pourquoi | Combien de temps |
|---|---|---|
| Adresse e-mail, mot de passe chiffré | ouvrir le compte, envoyer les avis de commande | tant que le compte existe |
| Commandes, devis, factures | exécuter la commande, obligation comptable | dix ans, comme l'impose le code de commerce |
| Matières saisies : intitulé, heures, contenus attendus | produire la commande | durée de la commande et de son service après-vente, puis effacement sur demande |
| Livrables produits | les mettre à disposition du client | un an après la livraison, sauf demande de conservation |
| Journal technique des productions | reprendre une production interrompue, mesurer les coûts | un an |
Qui d'autre y accède
Trois sous-traitants interviennent, chacun pour une seule tâche : l'hébergeur du service et de sa base, le prestataire de paiement, et le fournisseur du modèle de langage qui assiste la rédaction. Le contenu transmis au modèle se limite aux matières saisies et au texte produit ; il ne sert pas à son entraînement. Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des fins de prospection.
Pas de données d'apprenants
Le service n'a pas besoin de données d'élèves et n'en demande aucune. Le client s'engage à ne pas en saisir. Si son usage l'exige, un accord de sous-traitance au sens de l'article 28 du RGPD doit être signé au préalable.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, portabilité, limitation et opposition s'exercent par écrit auprès de City Shop SAS. Une réclamation peut être portée devant la CNIL.
Traceurs
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